Green Law Avocat Green Law Avocat
  • Compétences
    • Energies renouvelables
    • Evaluation Environnementale
    • Installations Classées
    • Risques Naturels et Technologiques
    • Déchets
    • Urbanisme
    • Construction
    • Commande publique et Domanialité
  • L’équipe
    • Barreau de Lille
    • Barreau de Lyon
  • Contact
  • Formations
  • |
  • Blog de Green Law
    • Droit des énergies
    • Législation installations classées (ICPE)
    • Droit de l’urbanisme
    • Droit de l’éolien
    • Droit de l’énergie solaire
    • Droit de la biomasse et du biogaz
    • Droit des pollutions et des nuisances
    • Droit de l’eau
    • Réglementation des déchets
    • Risques Naturels et Technologiques
  • Blog de Public Law
    • Droit des étrangers
    • Fonction publique
    • Marchés publics
    • Responsabilité administrative
    • Domanialité
    • Intercommunalité
    • Pénal

Etang de Berre et son bassin Versant

24.06201724 juin 2017

Eau – Publication de la nouvelle liste des zones sensibles en Rhône-Méditerranée

Par Maître  Jérémy TAUPIN – Green Law Avocats Un arrêté du 21 mars 2017 publié le 13 avril dernier au Journal Officiel, révise enfin les zones sensibles au titre du traitement des eaux urbaines résiduaires dans le bassin Rhône-Méditerranée, afin d’assurer la cohérence avec les enjeux identifiés dans le SDAGE 2016-2021. Pour rappel, l’article R.211-94…

Par David DEHARBECatégorie(s) Droit de l'eauTags avocat environnement, Bassin de l'Agly, Bassin de L'Ange et de l'Oignin, Bassin de l'Aude, Bassin de l'Hérault, Bassin de l'Orb, Bassin de La Bourbre, Bassin de la Brague, Bassin de la Cèze, Bassin de la Giscle, Bassin de la Saône en amont de Massieux (Ain) en rive gauche et Quincieux (Rhône) en rive droite, Bassin de la Têt, Bassin des Gardons, Bassin des Usses, Bassin du Fier à l'exclusion du lac d'Annecy, Bassin du Gapeau, Bassin du Garon, Bassin du Gier, Bassin du Libron, Bassin du Tech, Bassin du Vidourle, Bassin du Vistre, Etang de Berre et son bassin Versant, L'étang de Canet, L'étang de l'Or, L'étang de Thau, Le Lac Léman et son bassin Versant, Les étangs de Bages-Sigean et de Campignol, Les étangs Palavasiens Est, zones sensibles en Rhône-Méditerranée
0
Lire plus

Compétences du cabinet

  • Energies renouvelables
  • Evaluation Environnementale
  • Installations Classées
  • Risques Naturels Et Technologiques
  • Déchets
  • Urbanisme
  • Construction
  • Commande publique Et Domanialité

Nous contacter

Roubaix +33 (0)6-30-44-50-72
+33 (0)9 72 19 23 56 (Fax)
Lyon +33 (0)6-42-68-71-69
+33 (0)9 72 19 23 56 (Fax)
Green Law Avocats LILLE

ROUBAIX
84, Bd du Général Leclerc
7ème étage, Paraboles
59100 ROUBAIX
Case palais : n° 357
+33 (0)6-30-44-50-72
+33 (0)9 72 19 23 56 (Fax)
david.deharbe@green-law-avocat.fr
Green Law Avocats LYON

LYON
28 rue Berjon, Greenopolis B.06,
69009 LYON - Toque 2502
+33 (0)6-42-68-71-69
+33 (0)9 72 19 23 56 (Fax)
stephanie.gandet@green-law-avocat.fr
Blog de Green law

  • Législation installations classées
  • Droit de l’urbanisme
  • Droit de l’éolien
  • Solaire
  • Droit de la biomasse et du biogaz
  • Pollution et nuisances
  • Législation eau
Blog de Public law

  • Droit des étrangers
  • Fonction publique
  • Marchés publics
  • Responsabilité administrative
  • Domanialité
  • Intercommunalité
Mentions légales   GreenLaw Avocat © 2016 | Tous Droits Réservés
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Les cookies fonctionnels Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}