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Avocat depuis 2010, Yann Borrel est titulaire d’un Master II en Droit public de l’économie et d’un Master II en Droit de l’urbanisme et de la construction. Par ailleurs, il est diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon.

Il a débuté sa carrière au Barreau de Paris en tant qu’avocat collaborateur au sein du cabinet Boivin & Associés.

Au sein du cabinet Green Law avocat, Maître Borrel intervient tant en conseil qu’en contentieux dans les deux domaines suivants :

–    le droit de l’environnement industriel (installations classées, déchets, sites et sols pollués), d’une part ;

–   le droit public des affaires (contrats publics et montages contractuels complexes, interventions économiques des collectivités locales, domanialité publique et privée), d’autre part.

Au carrefour de ces deux domaines juridiques, il a plus particulièrement développé une expertise dans les secteurs suivants : installations de traitement de déchets, infrastructures E.N.R (hydroélectriques, éoliennes, photovoltaïques, hydrogène) et de santé.

Il est associé et responsable du Pôle “ICPE, Déchets, SSP”.

Courriel : yann.borrel@green-law-avocat.fr

Tél : 06.87.19.62.77

 

Publications

•    Yann BORREL et Gaspard LEBON, Révolution verte ou « greenwashing de la commande publique ? », n° Lexbase : N8713BYG, publié dans le dossier spécial Lexbase sur « la Loi Climat » le 16 septembre 2021 ;

•    David DEHARBE, Yann BORREL, Le propriétaire de l’industrie et remise en état de l’installation classée, commentaire de l’arrêt AKZO Nobel Ltd du 29 juin 2018, req. n° 400677, Revue Droit de l’environnement n° 270, Septembre 2018, page 301 ;

•    David DEHARBE, Yann BORREL, Fascicule n° 4020 : INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : obligation administrative de remise en état, Lexisnexis, 21 juin 2016 ;

•    David DEHARBE, Yann BORREL, De l’inertie juridique du déchet inerte à sa plasticité réglementaire, revue Droit de l’environnement n°232, mars 2015 ;

•    Yann BORREL, Remise en état d’un site I.C.P.E. : le régime de l’action en responsabilité de précisé, Revue Droit de l’environnement, septembre 2015 ;

•    David DEHARBE, Yann BORREL, Cogénération : un régime de soutien financier contraire au principe d’égalité devant la loi, Revue Droit de l’environnement n° 227, octobre 2015       p. 357 ;

•    Yann BORREL, Avis d’expert – Les broyats d’emballages en bois peuvent sortir du statut de déchet, http://www.actu-environnement.com, 27 août 2014 ;

•    Stéphanie GANDET, Yann BORREL, « La métamorphose juridique du déchet », Décideurs : stratégie finance droit, Juin 2014, p. 17 ;

•    David DEHARBE, Yann BORREL, « Le régime du rapport de base des installations IED : un diptyque en voie d’achèvement », Revue Droit de l’environnement, n° 223, mai 2014, p.190

 

Expériences

•    Avocat associé : depuis 2019

•    Intervention lors de l’Atelier organisé par AMORCE : « Nouveaux montages financiers et nouveaux financements européens, nationaux, régionaux, locaux pour développer les projets de transition énergétique », 21 octobre 2021

•    Intervenant depuis 2015 en Droit des déchets et en Contentieux International et européen de l’environnement au sein du Master II de Droit public : Conseil et contentieux en droit de l’environnement et de l’urbanisme au sein de l’Université d’Artois

 

Formations

•    Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA) – Ecole des Avocats du Barreau de Paris (2009-2010)

•    Master 2 Droit de la Construction et de l’Urbanisme – Université Paris I (2009)

•    Master 2 Droit Public de l’Economie – Université Paris II (2008)

•    Diplôme de l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon (2007)


Langues

Anglais : bonne maîtrise