Sebastien Becue

Maître Sébastien BECUE est avocat of counsel au sein de l’équipe du bureau de Lyon.

Titulaire d’un Master II en droit du développement durable de l’Université Paris-Descartes et d’un Master LLM en droit international et européen de l’Université Erasme de Rotterdam, il a prêté serment en 2015 et rejoint le cabinet la même année.

Au sein du cabinet, Maître BECUE intervient principalement en conseil, contentieux et audit sur les problématiques liées aux énergies renouvelables.

En particulier, il accompagne tout particulièrement les porteurs de projet dans les secteur de l’éolien, de la méthanisation, du photovoltaïque et de l’hydroélectricité.

Dans le droit des ENR, il traite des problématiques suivantes  :
• évaluation environnementale et polices administratives (droit de l’urbanisme, installations classées, autorisation environnementale, droit de l’eau etc.) ;
• problématiques d’exploitation (police de l’eau et des installations classées, sites et sols pollués) ;
• droit de l’énergie (vente de l’électricité et du gaz, raccordement/injection, autoconsommation, certificats d’économie d’énergie etc.) ;
• questions de maîtrise foncière, responsabilités contractuelle et délictuelle, expertises judiciaires et assurances.

Courriel : sebastien.becue@green-law-avocat.fr

Tél :  06.37.40.26.10


Langues

Anglais : très bonne maîtrise à l’écrit, communication efficace à l’oral


Expériences

• Avocat of counsel – Cabinet Green Law Avocats (novembre 2015 – aujourd’hui)

• Elève-Avocat – Lefèvre Pelletier & associés, département environnement industriel (janvier 2015 – juin 2015)

• Elève-Avocat – Dalkia Île-de-France, service juridique (janvier 2014-juin 2014)

• Stagiaire – Savin Martinet Associés, droit de l‘environnement (avril 2013-juillet 2013)

• Stagiaire – Teissonière, Topaloff et Lafforgue, indemnisation des vitctimes d’accidents industriels, sanitaires et environnementaux (février 2012-juillet 2012)

• Juriste – Lysias Partners, coordination éditoriale d’un ouvrage sur le droit nucléaire pour Maîtres Romi et Mignard (juin 2011-novembre 2011)


Formations

• Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA) – Ecole de Formation du Barreau de Paris (2014-2015)

• Master 2 Droit du développement durable – Université Paris Descartes (2012 – 2013)

• Master LLM Droit international et européen – Erasmus University of Rotterdam (2010 – 2011)


Publications

• S. BECUE, « Eclaircissement sur l’effectivité du principe de non-régression du droit de l’environnement » (Lexbase Hebdo édition publique n°490 du 1er février 2018)

• S. BECUE, « Le maintien des effets de l’autorisation d’exploiter une installation classées malgré le vice de l’information du public » (AJDA 2017, p. 1733)

• S. BECUE, « L’étude d’impact est réformée ! » (Lexbase Hebdo édition publique n°429 du 15 septembre 2016)

• S. BECUE, D. DEHARBE, « De l’intérêt à agir contre un projet industriel en contentieux de l’urbanisme » (Droit de l’environnement n°24 – juillet-août 2016)